Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tethys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TETHYS SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tethys domicilié(e) Avenue de Madrid, Parc d'activités de Signes - 83870 - Signes - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 456 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tethys, SAS, M. Roger Anfosso domicilié(e) Avenue de Madrid, Parc d'activités de Signes - 83870 - Signes - France.
La marque TETHYS SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tethys SAS, SAS - Avenue de Madrid, Parc d'activités de Signes - 83870 - Signes - France - SIREN 451456552
Tethys, SAS, M. Roger Anfosso - Avenue de Madrid, Parc d'activités de Signes - 83870 - Signes - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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